Mentions légales

Site Internet appartenant à Azur House SASU, SIRET 83238461400018 édité par:

Evers Ines Présidente,

177 chemin de la Condamine, 83550 Vidauban, France

Directrice de publication: Evers Ines

Nom de l'enseigne: Azur House

Transaction immobilière:

Azur House SASU

Présidente: Evers Ines

Carte Professionnelle Transaction non-détention de fonds N°8302 2021 000 000 005 CCI du Var

Agence Immobilière indépendante

TVA FR 16832384614

Assurance: MMA Assurance Fremont Palleau, Port Santa Lucia, 83 700 Saint Raphaël 

Conception et Production:

Ce site internet à été réalisé en utilisant la solution 

Création: Evers Ines

Hébergement: GoDaddy Inc. Siège social: 14455 N, Hayden Rd, Ste 226

Scottsdale, AZ 85260 Etats-Unis

Protection des données personnelles:

Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont que pour seule destinataire Ines Evers auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d'auteur:

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site.

Liens hypertextes:

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter un complément d’informations. Ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise. L’accès aux sites externes reliés à notre site est réalisé sous votre entière responsabilité.

Responsabilité: 

Azur House SASU ne peut garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations mises à en ligne sur ce site. En conséquence, Azur House SASU décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. 

Azur House SASU se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site ainsi que de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.